BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit civil Servitudes' dans sujet. France dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  7 documents
Page: 1
Affiner par sujet
France[X]
Codes (5)
Droit civil (5)
Droit civil – Biens (4)
Droit civil – Propriété (4)
Droit civil – Servitudes (4)
Droit civil – Usufruit (4)
Droit civil - Propriété (3)
Droit civil - Servitudes (3)
Comptes-rendus des débats (2)
Droit civil - Personnes (2)
Droit civil - Sources (2)
Droit civil – Personnes (2)
Droit civil – Successions et héritages (2)
Droit coutumier (2)
Etat civil - Actes (2)
France. Conseil d’Etat (1799-....) (2)
France. Tribunat (1800-1807) (2)
Législation (2)
Orléans (France) (2)
Travaux préparatoires (2)
Codification (1)
Droit civil - Biens (1)
Droit civil - Communauté de biens (1)
Droit civil - Donations (1)
Droit civil - Douaire (1)
Droit civil - Famille (1)
Droit civil - Filiation (1)
Droit civil - Majorité (1)
Droit civil - Obligations (1)
Droit civil - Possession (1)
Droit civil - Prescription (1)
Droit civil - Rente (1)
Droit civil - Saisie (1)
Droit civil - Successions et héritages (1)
Droit civil - Testaments (1)
Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
Droit civil - Usufruit (1)
Droit civil – Communauté de biens (1)
Droit civil – Donations (1)
Droit civil – Douaire (1)
Droit civil – Droits civils et politiques (1)
Droit civil – Filiation (1)
Droit civil – Majorité (1)
Droit civil – Mariage (1)
Droit civil – Minorité (1)
Droit civil – Obligations (1)
Droit civil – Parents et enfants (1)
Droit civil – Possession (1)
Droit civil – Prescription (1)
Droit civil – Rente (1)
Droit civil – Saisie (1)
Droit civil – Testaments (1)
Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
Droit coutumier - Influence (1)
Droit coutumier - Retrait lignager (1)
Droit coutumier – Retrait lignager (1)
Droit féodal - Cens (1)
Droit féodal - Fiefs (1)
Droit féodal – Cens (1)
Droit féodal – Fiefs (1)
Droit romain - Influence (1)
Droits de l'homme - Droits civils (1)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (1)
France. Corps législatif (1800-1814) (1)
Justice - Administration (1)
Lois (1)
Législation – Projets de loi (1)
Manuels d'enseignement supérieur (1)
Procédure civile (1)
Tableaux, graphiques, etc. (1)
Affiner par période
1789-1815 (4)
18e siècle (2)
19e siècle (1)
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
1Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code civil à l’académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
2La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome huitièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...
3Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques par M. Frédéric Mourlon, docteur en droit, avocat à la cour impériale de Paris. Septième édition, revue et corrigée, suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
4Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome troisième. Contenant la discussion des titres ; De la puissance paternelle ; De la minorité, de la tutele, et de l'émancipation ; De la majorité, de l'interdiction, et du conseil judiciaire ; De la distinction des biens ; De la propriété ; De l'usufruit, de l'usage, et de l'habitation ; Et des servitudes ou services fonciersNotice
  Trouver dans la même catégorie
Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction ...
5Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, et des introductions particulieres à la tête de chaque titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le titre, sont exposés et développés. Le texte est accompagné de notes. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'OrléansNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
6Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Coutume d'Orléans. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
7Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec lesanciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente,soit le texte des auteurs, sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre del'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie